Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site mymod.digital-outremer.com les informations suivantes :

 

1. Éditeur du site

Le site est la propriété de l’entreprise MYMOD.

 

Forme juridique : SARL

Siège social : Impasse Vatin - Lasserre, 97111 Morne-à-l'Eau, Guadeloupe

SIRET : 92816628900019

Responsable de la publication : Sandrine BOECASSE

Contact : contact@mymodgp.fr

Téléphone : +59 06 90 49 82 39

 

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH SAS. 

 

Adresse du siège : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Site web : www.ovh.com

 

 

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, photographies et créations textiles) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les modèles de vêtements et designs présentés sous la marque MYMOD sont protégés au titre des droits d'auteur et de la propriété industrielle.

 

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse suivante : contact@mymodgp.fr.

Les données collectées via le site (formulaires de contact, commandes) sont nécessaires à la gestion de la relation client et ne sont jamais transmises à des tiers sans votre consentement préalable.

 

5. Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un ou des cookies sont susceptibles de s'installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l'installation des cookies, cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être accessibles.

 

6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.